COMITE DES FETES Active Saint-Clair-du-Rhône Comités des fêtes W383001020 799727839 Créée en 1983 PARTICIPATION ET CREATION D'ACTIVITES, DISTRACTIONS, ET LOISIRS DANS LA COMMUNE Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Clair-du-Rhône (38370) MAIRIE, 38370 SAINT-CLAIR-DU-RHONE Identifiants RNAW383001020 SIREN799727839 SIRET79972783900018 HIST.0383001110 Historique Créée le 28/09/1983, dernière déclaration le 25/02/2024 6 évènements 28/09/1983 Création 28/10/1983 Publication au Journal Officiel 27/01/2008 Enregistrement INSEE 27/01/2008 Dernier évènement INSEE 25/02/2024 Dernière déclaration 26/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.