ASSOCIATION 'LES CONSCRITS DE BELLEGARDE-POUSSIEU' Active Bellegarde-Poussieu Classes d'âge W383000932 Créée en 2001 ORGANISATION DE MANIFESTATIONS FESTIVES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bellegarde-Poussieu (38270) Identifiants RNAW383000932 HIST.0383000164 Historique Créée le 14/12/2001, dernière déclaration le 28/08/2015 4 évènements 14/12/2001 Création 05/01/2002 Publication au Journal Officiel 28/08/2015 Dernière déclaration 28/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.