Mission
s'opposer au passage d'une nouvelle ligne ferroviaire et défendre les intérêts des riverains affectés par ce projet sur l'ensemble des communes nommées à l'article 5 des statuts (Bonnefamille, Diémoz, St-Georges-d'Espéranche, Charantonnay, Beauvoir -de-Marc, Savas-Mépin, Meyssiez, Primarette, Moissieu-sur-Dolon, Pact, Lapeyrouse-Mornay, Montseveroux, Revel-Tourdan, Monsteroux-Milieu, Cour-et-Buis)).
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Bièvre Isère
Commune & Contact
Commune
Beauvoir-de-Marc (38440)Associations de Beauvoir-de-Marc
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 383S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr