RETOUR DE KICK Active Faramans Sports mécaniques Sport W383000018 Créée en 1999 REUNIONS MENSUELLES AUTOUR DE LA MOTO ANCIENNE OU PEU COMMUNE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Faramans (38260) Identifiants RNAW383000018 HIST.0383002098 Historique Créée le 17/05/1999, dernière déclaration le 05/02/2013 4 évènements 17/05/1999 Création 12/06/1999 Publication au Journal Officiel 05/02/2013 Dernière déclaration 05/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.