COMITE DES FETES DE VENERIEU Active Vénérieu Activités festives W382011229 Créée en 1989 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vénérieu (38460) Identifiants RNAW382011229 HIST.04062 Historique Créée le 09/11/1989, dernière déclaration le 09/11/1989 4 évènements 09/11/1989 Création 09/11/1989 Dernière déclaration 06/12/1989 Publication au Journal Officiel 09/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDISSOUTE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.