ASSOCIATION COMMUNALE DE PÊCHE SUR LA COMMUNE DE CHOZEAU

Active Chozeau 2023-10-23
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Mission

Le but de cette association est d'organiser la pêche sur le plan d'eau de Chalignieu et de participer à toutes autres activités à la demande de la mairie (fête de l'étang, etc...). Il est rappelé que la pratique de l'activité sur 1'Etang de Chalignieu est liée à l'accord de la Mairie de Chozeau qui est propriétaire de ce plan d'eau. De même l'étang étant classé ENS (Espace Naturel Sensible), les actions des sociétaires de l'association devront être en cohérence avec les objectifs de l'ENS. L'activité pêche est soumise à l'approbation annuelle du conseil municipal de Chozeau et dépendra du renouvellement annuel de la convention d'usage de l'étang

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chozeau (38460)

Associations de Chozeau

Siège INSEE

15 PLACE DE LA MAIRIE, 38460 CHOZEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W382011220
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924603467
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr