COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ NORD DAUPHINÉ PORTE DE SAVOIE

Active Saint-Ondras 2023-05-25
M

Mission

répondre aux missions des cpts (communautés professionnelles territoriales de santé) telles que définies par le législateur, dans le cadre de ses valeurs propres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Ondras (38490)

Associations de Saint-Ondras

Siège INSEE

63 RUE DU 11 NOVEMBRE, 38490 LES ABRETS EN DAUPHINE

Contact

#

Identifiants

RNA
W382011079
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923614853
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE

Journal Officiel

Modification 2025-11-26
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

organisation de professions médicales ou paramédicales

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr