ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DU CADRE DE VIE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA QUALITE DE VIE DU HAMEAU DU MOLLARD
Activité
Mission
Respect de l'environnement et de l'urbanisme en fonction de la densité de population du hameau; préservation du cadre de vie et de la qualité du hameau, préservation nuisance sonore liée d'un accroissement important du nombre de véhicules pouvant circuler dans le hameau; assurer une sécurité optimale pour les habitants du hameau et leurs visiteurs en évitant un accroissement important de la circulation automobile.
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W382009783
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 7761
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 382S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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