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ASSOCIATION DES COPROPRIÉTAIRES DU PETIT CLOS

Activité

Projet porté

Représenter les copropriétaires lorsqu il s'agit pour eux de faire valoir leurs intérêts collectif vis-à-vis des tiers; assurer la gestion et l'entretien de la station de relevage des eaux usées, des réseaux attenants et de son terrain d'assiette, conclure les contrats et marchés nécessaires, veiller au respect du cahier des charges du lotissement; répartir les dépenses entre les membres de l'association; régler toute difficulté relative aux ouvrages communs

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Villefontaine (38090)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W382006272

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 7596

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 382S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun