ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE VILLEFONTAINE Active Villefontaine Espaces naturels W382006264 Créée en 1976 Création et gestion des jardins familiaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villefontaine (38090) Identifiants RNAW382006264 HIST.2333 Historique Créée le 01/04/1976, dernière déclaration le 23/12/2004 4 évènements 01/04/1976 Création 30/04/1976 Publication au Journal Officiel 23/12/2004 Dernière déclaration 13/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Espaces naturels Espaces naturels 024015espaces naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.