SYNDICAT DES EAUX DE LA MARTINETTE Active Biol Cadre de vie Écologie W382004661 Créée en 2014 fournir en eaux de source les 10 adhérents Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Biol (38690) Identifiants RNAW382004661 Historique Créée le 25/07/2014, dernière déclaration le 25/07/2014 4 évènements 25/07/2014 Création 25/07/2014 Dernière déclaration 09/08/2014 Publication au Journal Officiel 18/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Écologie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Écologie 024040mouvements écologiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.