CTBRD - COMITE DE TERRITOIRE AGRICOLE ET RURAL DE LA BOUCLE DU RHONE EN DAUPHINE

Activité

Projet porté

définir les grandes orientations agricoles pour le territoire en cohérence avec la politique agricole départementale ; faciliter l'émergence de projets et d'actions nouvelles liées à l'agriculture ; coordonner les initiatives et les projets des groupes, structurés ou non ; favoriser la coopération entre agriculteurs et autres acteurs du territoire par la concertation ; participer à l'élaboration, la validation et la mise en oeuvre des procédures locales (notamment SCOT) et du programme d'actions de développement (contrat de développement Rhône-Alpes) ; solliciter de nouvelles procédures ; faire connaître et promouvoir l'activité agricole à destination de la population

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 06/03/2006 - Création de l'association
• 25/03/2006 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 06/09/2019 - Dernière déclaration en date de l'association
• 02/11/2019 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W382004334

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 07707

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 382S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun