MORESTEL 2014 Active Morestel Politique locale W382004282 Créée en 2013 bien vivre à Morestel Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Morestel (38510) Identifiants RNAW382004282 Historique Créée le 29/05/2013, dernière déclaration le 07/03/2022 4 évènements 29/05/2013 Création 08/06/2013 Publication au Journal Officiel 07/03/2022 Dernière déclaration 04/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.