ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST SORLIN DE MORESTEL VASSELIN

Active Saint-Sorlin-de-Morestel 2012-05-21
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, le développement du gibier , la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Sorlin-de-Morestel (38510)

Associations de Saint-Sorlin-de-Morestel

Contact

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Identifiants

RNA
W382003906
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 382S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr