LES AMIS DE LA SOURCE DU FEYDEL Active Montagnieu Usagers services publics W382003529 Créée en 1996 regrouper les ayants droit et les riverains des fontaines venant de la source du Feydel Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Montagnieu (38110) Identifiants RNAW382003529 HIST.05527 Historique Créée le 01/10/1996, dernière déclaration le 07/03/2024 4 évènements 01/10/1996 Création 16/10/1996 Publication au Journal Officiel 07/03/2024 Dernière déclaration 16/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Usagers services publics Usagers services publics 023001usagers de services publics Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.