COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DU GRAND LEMPS

Activité

Projet porté

instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aide jugées opportunes : financières, matérielles ou culturelles

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Le Grand-Lemps (38690)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

21/07/1976 - Création de l'association
07/08/1976 - Publication JO de l'avis de création de l'association
14/12/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
29/01/2024 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W382002606

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 02052

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 382S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun