TRACTO RETRO DU DAUPHINE Active Saint-Clair-de-la-Tour Collections patrimoine W382002303 Créée en 2009 sauvegarder un patrimoine agricole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Clair-de-la-Tour (38110) Identifiants RNAW382002303 Historique Créée le 02/02/2009, dernière déclaration le 20/02/2009 4 évènements 02/02/2009 Création 14/02/2009 Publication au Journal Officiel 20/02/2009 Dernière déclaration 16/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.