ACTIONS ET LIBERTES DE PAROLES Active L' Isle-d'Abeau Politique locale W382001961 Créée en 2008 réflexions sur la politique de la ville de L'Isle d'Abeau Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L' Isle-d'Abeau (38080) Identifiants RNAW382001961 Historique Créée le 12/09/2008, dernière déclaration le 29/09/2010 4 évènements 12/09/2008 Création 04/10/2008 Publication au Journal Officiel 29/09/2010 Dernière déclaration 01/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.