SOU DES ECOLES LAIQUES DE SAINT VICTOR DE MORESTEL

Active Saint-Victor-de-Morestel 1936-04-03
M

Mission

favoriser le développement de l'instruction primaire en fournissant à tous les élèves des deux sexes fréquentant les écoles laïques de la commune, tous les objets nécessaires selon les ressources

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Victor-de-Morestel (38510)

Associations de Saint-Victor-de-Morestel

Siège INSEE

38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL

Contact

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Identifiants

RNA
W382001011
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
789596327
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
00894
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr