CLUB SPORTIF DE MONTFERRAT Active Montferrat Multisports local Club de sport W382000603 804618262 Créée en 1938 pratiquer et développer les sports Contact FICHEmontferrat38.fr/associations-3/club-sportif-de-montferrat-csm-footballmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Montferrat Siège Montferrat (38620) 150 PLACE CELESTIN ADOLPHE PEGOUD, 38620 MONTFERRAT Identifiants RNAW382000603 SIREN804618262 HIST.00986 Historique Créée le 21/02/1938, dernière déclaration le 11/10/2018 6 évènements 19/01/1938 Enregistrement INSEE 19/01/1938 Dernier évènement INSEE 21/02/1938 Création 08/12/1938 Publication au Journal Officiel 11/10/2018 Dernière déclaration 12/04/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Club de sport Multisports local 011005associations multisports locales Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Montferrat : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune Sa page sur le site de la mairie