ASSEMBLEE DES COPROPRIETAIRES DE LA MAISON MARUCCHI Active Domène Droits civiques W381027830 Créée en 1995 gerer la copropriete Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Domène (38420) Identifiants RNAW381027830 HIST.0381023461 Anciennes informations Historique Créée le 21/03/1995, dernière déclaration le 22/12/2022 3 évènements 21/03/1995 Création 22/12/2022 Dernière déclaration 25/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.