LE CLOS DU PRE

Activité

Projet porté

cette association a pour objet : de régulariser le règlement gérant les 33 chalets composant le clos du pré ; d'effectuer en commun pour tous ses membres, des travaux d'entretien, d'amélioration, ou de mise en valeur du clos du pré à oz en oisans ; de gérer, entretenir le parc, les installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif du clos du pre ; d'organiser les assemblées générales et/ou extraordinaires ou toute autre réunion nécessaire au bon fonctionnement de l'association ; de fixer le montant de la contribution des membres aux charges, la répartition des charges entre les membres de l'association, ainsi que de recouvrir et payer ces charges ; de représenter les intérêts communs des membres ; d'établir la police (administration) des biens communs et équipements collectifs, l'établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leurs modifications et suppression ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 23/02/2004 - Création de l'association
• 13/03/2004 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 02/07/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
• 06/07/2021 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W381025816

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0381031721

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 771S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun