GESTION DE LA SOURCE DES GLAPIGNEUX

Active Theys 2018-06-04
M

Mission

gestion de la source d'eau privée dite Mas du Clapier, située sur la commune de Theys (38570) , au hameau les Glapigneux ; cette source est localisée près du ruisseau de Pierre Herse, dans la gorge au-dessus de La Sandras ; gérer l'acheminement de cette dite source de son point de collecte jusqu'aux bassins privés des ayants droits situés sur le Hameau des Glapigneux ; gèrer le captage au point de collecte, les canalisations sur le parcours, les citernes construites ; les membres de l'association décideront des travaux, corvées nécessaires à l'entretien de la source et de sa distribution ; les frais seront à la charge des ayants droit de la source, reparti au nombre de part ; cette association s'appuie sur l'acte de propriété enregistré à Goncelin le 08 Décembre 1906 F°96 N°890

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Theys (38570)

Associations de Theys

Contact

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Identifiants

RNA
W381020114
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

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Référence : service-public.fr