ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA FERRIERE Active La Ferrière Chasse W381018299 Créée en 1971 sauvegarde du gibier Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Ferrière (38580) Identifiants RNAW381018299 HIST.0381006879 Anciennes informations Historique Créée le 17/06/1971, dernière déclaration le 27/07/2021 4 évènements 17/06/1971 Création 26/06/1971 Publication au Journal Officiel 27/07/2021 Dernière déclaration 25/01/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.