AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE CHAMP SUR DRAC Active Champ-sur-Drac Droits civiques W381013677 Créée en 1981 exercer une action sociale en faveur des employés Contact EMAIL...@ville-champsurdrac.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Champ-sur-Drac (38560) Identifiants RNAW381013677 HIST.0381010966 Historique Créée le 05/08/1981, dernière déclaration le 25/06/2024 4 évènements 05/08/1981 Création 14/08/1981 Publication au Journal Officiel 25/06/2024 Dernière déclaration 25/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.