COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DU CHEYLAS

Active Le Cheylas 1979-05-02
M

Mission

instituer en faveur du personnel municipal, toutes les formes d'aide jugées opportunes : financière, matérielle et culturelle

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Grésivaudan
@

Commune & Contact

Commune

Le Cheylas (38570)

Associations de Le Cheylas

Siège INSEE

93 RUE DE LA POSTE, 38570 LE CHEYLAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W381013657
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909873663
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381009937
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr