COMITE DES FETES DE ROISSARD Active Roissard Comités des fêtes W381013209 425366770 Créée en 1990 organiser et animer des festivités de roissard Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Roissard (38650) MAIRIE, 38650 ROISSARD Identifiants RNAW381013209 SIREN425366770 HIST.0381018653 Historique Créée le 12/04/1990, dernière déclaration le 27/01/2016 5 évènements 12/04/1990 Création 12/04/1990 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 27/01/2016 Dernière déclaration 27/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.