L'ASSOCIATION DE L'ECOLE DES BALMES Active Fontaine Économie Oeuvres scolaires W381012220 Créée en 2011 récolter de l'argent pour l'école des Balmes à Fontaine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fontaine (38600) Identifiants RNAW381012220 Historique Créée le 03/11/2011, dernière déclaration le 08/10/2025 4 évènements 03/11/2011 Création 26/11/2011 Publication au Journal Officiel 08/10/2025 Dernière déclaration 09/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Oeuvres scolaires Économie 022000conduite d'activités économiques Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.