COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS DE L'ISERE

Active Montferrat 1983-12-15
M

Mission

faire bénéficier les clubs et associations affiliées des réalisations, des techniques et documentation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montferrat (38620)

Associations de Montferrat

Siège INSEE

20 RUE DES EPARRES, 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES

Contact

#

Identifiants

RNA
W381009432
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
401171517
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381013309
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

associations multisports locales

NAF : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr