A RIV' PATCH Dissoute Rives Artisanat W381008626 Créée en 2003 Cette association est dissoute depuis le 2009-06-26. découverte du patchwork
Données officielles Sources / RNA Siège Rives (38140) Identifiants RNAW381008626 HIST.0381031518 Historique Créée le 09/12/2003, dernière déclaration le 10/07/2009 5 évènements 09/12/2003 Création 03/01/2004 Publication au Journal Officiel 26/06/2009 Dissolution 10/07/2009 Dernière déclaration 10/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.