M
Mission
collecte de dons au profit des instances départementales et locales du parti socialiste dans les conditions définies par les lois du 11 mars 1988 et du 15 janvier 1990
Domaines
- soutien et financement de partis et de campagnes électorales 👉 Grenoble-Alpes-Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Grenoble (38000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W381007711
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381019519
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Activité
soutien et financement de partis et de campagnes électorales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr