COS TOUJOURS - COMITE D'OEUVRE SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE SAINT-ISMIER

Active Saint-Ismier 2008-12-05
M

Mission

instituer en faveur du personnel municipal, toutes formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles ou culturelles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Grésivaudan
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Ismier (38330)

Associations de Saint-Ismier

Siège INSEE

LE CLOS FAURE, 38330 SAINT-ISMIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W381007003
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829591809
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr