ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURG-D'OISANS

Active Le Bourg-d'Oisans 1971-09-08
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, l'association favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritagable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, l'association a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, et est coordonnée par la fédération départementale des chasseurs, elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Bourg-d'Oisans (38520)

Associations de Le Bourg-d'Oisans

Siège INSEE

RUE HUMBERT, 38520 LE BOURG-D'OISANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W381006212
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800618977
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381006997
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr