ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT-HUBERT-DE-SILLANS

Active Sillans 1972-02-09
M

Mission

faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destructrion des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sillans (38590)

Associations de Sillans

Siège INSEE

38590 SILLANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W381006057
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831405428
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381007179
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr