4L FRATERNELLES Active Échirolles Caritatif international W381005772 Créée en 2008 apporter un soutien aux membres de l'expédition Ushba Project 2010 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Échirolles (38130) Identifiants RNAW381005772 Historique Créée le 19/06/2008, dernière déclaration le 21/05/2010 4 évènements 19/06/2008 Création 05/07/2008 Publication au Journal Officiel 21/05/2010 Dernière déclaration 04/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Caritatif international Caritatif international 020020associations caritatives intervenant au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.