L'ASSOCIATION DES ACCIDENTES DE LA VIE Active Domène Action sociale W381004012 Créée en 1970 défense des intérêts de ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Domène (38420) Identifiants RNAW381004012 HIST.0381006381 Historique Créée le 24/03/1970, dernière déclaration le 16/12/2010 4 évènements 24/03/1970 Création 04/04/1970 Publication au Journal Officiel 16/12/2010 Dernière déclaration 09/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.