ASSOCIATION DES CONVENTIONNELS DE L'ISERE

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2007-01-01

Projet porté

rassembler les citoyens convaincus de la nécessité de fonder sans attendre une République nouvelle. Sous l'égide de la Convention pour la 6ème République, l'assocaition locale travaille à des institutions publiques réformées qui garantiront une séparation effective des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaire d'une part, des pouvoirs nationaux et locaux d'autre part, assurant ainsi à nos concitoyens, par des garanties de délibération, le libre exercice de leur souveraineté. Elle milite

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations à caractère politique général - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 21/03/2003 - Création de l'association
• 03/05/2003 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 01/01/2007 - Déclaration de dissolution de l'association
• 04/12/2007 - Dernière déclaration en date de l'association
• 14/02/2008 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W381003835

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0381030887

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun