CLUB BOULISTE MOIRANNAIS Active Moirans Pétanque Club de sport W381003613 484787049 Créée en 1956 pratique de l'éducation physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Moirans (38430) 41 ROUTE DE L’ISERE, 38430 MOIRANS Identifiants RNAW381003613 SIREN484787049 HIST.0381004120 Historique Créée le 26/05/1956, dernière déclaration le 08/12/2025 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 26/05/1956 Création 02/07/1956 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 08/12/2025 Dernière déclaration 27/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/12/2025 / Modification 08/12/2025 Modification Transfert du siège : 420 avenue Joseph Trabbia, 38430 Moirans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.