COMITE DE TERRITOIRE DU SUD GRESIVAUDAN

Active Chatte 2002-10-17
M

Mission

Le comité de territoire est l'instance locale représentative du milieu agricole et rural. Il a pour but de définir les grandes orientations agricoles pour le territoire Sud-Grésivaudan, de coordonner et d'accompagner les actions de développement et de faire connaître l'activité agricole à la population

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chatte (38160)

Associations de Chatte

Siège INSEE

LES COLOMBIERES, 38160 CHATTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W381003538
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
449230697
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381030436
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr