SOU DES ECOLES INTERCOMMUNAL DE SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE ET D'AVIGNONET

Active Saint-Martin-de-la-Cluze 1977-06-16
M

Mission

contribuer à l'éducation et à l'animation des enfants scolarisés ou résidant sur les communes de Saint-Martin-de-la-Cluze et d'Avignonet

Domaines

  • oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation 👉 Trièves
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-la-Cluze (38650)

Associations de Saint-Martin-de-la-Cluze

Siège INSEE

MAIRIE, 38650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE

Contact

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Identifiants

RNA
W381003415
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804209922
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381009033
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr