ASSOCIATION SPORTIVE DU C.E.S. VILLENEUVE Active Grenoble Multisports scolaire W381002337 Créée en 1973 pratique sportive des élèves du C.E.S. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grenoble (38100) Identifiants RNAW381002337 HIST.0381007719 Historique Créée le 25/10/1973, dernière déclaration le 10/09/2007 4 évènements 25/10/1973 Création 10/11/1973 Publication au Journal Officiel 10/09/2007 Dernière déclaration 19/09/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.