COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE MEYLAN, DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES PERSONNES AGEES (SIMPA), DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MEYLAN (CCAS), DE LA RESIDENCE DE PERSONNES AGEES (RPA), DU SYNDICAT INTER

Activité

Mission

faire participer à la gestion du personnel et à l'organisation et l gestion de l'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs dont ils bénéficient, les membres du personnel de ces personnes publiques employeuses, avoir un rôle de propositions et de suggestions envers ses employeurs, sur l'action sociale, culturelle et sportive et de loisir à mener (caractéristiques des aides à mettre en place, mode d'attribution etc)

Commune

Meylan (38240)

Domaine

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W381001976

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0381007334

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.