COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DE LA COMMUNE DE MEYLAN, DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES PERSONNES AGEES (SIMPA), DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MEYLAN (CCAS), DE LA RESIDENCE DE PERSONNES AGEES (RPA), DU SYNDICAT INTER

Active Meylan 1972-07-04
M

Mission

faire participer à la gestion du personnel et à l'organisation et l gestion de l'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs dont ils bénéficient, les membres du personnel de ces personnes publiques employeuses, avoir un rôle de propositions et de suggestions envers ses employeurs, sur l'action sociale, culturelle et sportive et de loisir à mener (caractéristiques des aides à mettre en place, mode d'attribution etc)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Meylan (38240)

Associations de Meylan

Siège INSEE

4 AVENUE DU VERCORS, 38240 MEYLAN

Contact

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Identifiants

RNA
W381001976
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402827752
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381007334
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr