Mission
respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement Catholique et des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par la fondation Notre-Dame Chanoinesses de Saint-Augustin
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Pays Voironnais
Commune & Contact
Commune
Voiron (38500)Siège INSEE
1 RUE DE LA TERRASSE, 38500 VOIRONContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 381P
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr