COMITE DU PERSONNEL RUTISSONS

Active Saint-Vincent-de-Mercuze 1983-06-03
M

Mission

instituer en faveur du personnel communal, toutes les formes d'aide jugées opportunes: financière, matérielle et culturelle

Domaines

  • défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Le Grésivaudan
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Vincent-de-Mercuze (38660)

Associations de Saint-Vincent-de-Mercuze

Siège INSEE

49 PLACE DE LA MAIRIE, 38660 SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE

Contact

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Identifiants

RNA
W381001109
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814103065
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381012053
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr