ASSOCIATION DE CHANTEMERLE

Active La Tronche 2004-10-07
M

Mission

agir et réagir à toute question posée, situation créée, projetée ou seulement possible sur la commune de La Tronche, sur ses communes riveraines et sur tout territoire plus vaste l'intéressant, en matière: d'urbanisme prospectif, réglementaire et opérationnel dont l'application du droit des sols, d'environnement, de risques sanitaires, naturels et technologiques, de protection et mise en valeur du patrimoine monuments historiques et sites, d'architecture et paysage, d'économie territoriale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Tronche (38700)

Associations de La Tronche

Contact

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Identifiants

RNA
W381001063
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381032283
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr