LE CHAINON MANQUANT : LE TRANSPORT PAR CABLE

Active Le Sappey-en-Chartreuse 2007-03-30
M

Mission

obtenir une application complète de la loi d'orientation des transports intérieurs et pour ce faire, de prendre en compte le transport par câble dans les décisions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Sappey-en-Chartreuse (38700)

Associations de Le Sappey-en-Chartreuse

Siège INSEE

2583 ROUTE DU COL DE PORTE, 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W381000238
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500174339
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

action politique locale

action politique globale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr