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Mission
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Commune & Contact
Commune
Corbas (69960)Siège INSEE
62 IMPASSE ABBE CALES, 38530 PONTCHARRAContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W381000168
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
480597525
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381026217
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2026-04-16
- Ancien titre : ASSOCIATION POUR UN ESPACE DE RELATION D'AIDE ET DE PSYCHOTHERAPIE (A.P.E.R.A.P)
- Nouveau titre : ASSOCIATION POUR LA TRANSMISSION D'UN ACCOMPAGNEMENT ÉTHIQUE (A.P.T.A.É)
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 691P
Activité
accompagnement, aide aux malades
santé
NAF : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr