ASSOCIATION AGRÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "L'ABLETTE" DE DESCARTES

Active Descartes 1905-07-28
M

Mission

Définir et gérer les droits de pêche sur les domaines public et privés de l'Etat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires et sur ses propres propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Descartes (37160)

Associations de Descartes

Contact

#

Identifiants

RNA
W373002249
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
000
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 373S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr