CLUB BILLARD CLUB DE CIVRAY-CUSSAY Active Civray-sur-Esves Jeux de société W373001166 Créée en 1992 la pratique de l'education physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Civray-sur-Esves (37160) Identifiants RNAW373001166 HIST.0373001505 Historique Créée le 20/05/1992, dernière déclaration le 20/05/1992 4 évènements 20/05/1992 Création 20/05/1992 Dernière déclaration 10/06/1992 Publication au Journal Officiel 17/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jeux de société Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.