CHASSE DU DOMAINE DE BAUDRY

Active Cerelles 2021-07-22
M

Mission

organiser la chasse sur les territoires dont les propriétaires voudront bien lui concéder par bail le droit de chasse, notamment sur le Domaine de Baudry (37390 Cerelles) ; Elle pourra, éventuellement, à la demande des dits propriétaires, organiser des opérations de limitation des espèces de gibier susceptibles d'occasionner des dégâts ; Elle représentera les droits correspondants à son territoire de chasse, et pourra éventuellement recevoir les pouvoirs individuels de ses membres lors des assemblées générales de la Fédération départementale des chasseurs ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cerelles (37390)

Associations de Cerelles

Siège INSEE

CHEMIN DE BAUDRY, 37390 CERELLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W372018752
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909234619
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 372P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr